Déposée par voie électronique le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STRUCTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STRUCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STRUCTA domicilié(e) 35 rue Louis Blériot,
ZAC de la Plaine de Clairac,
26760 BEAUMONT-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 152 506 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mark & Law,
Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7 rue des Aulnes,
Bât.B,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque STRUCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STRUCTA arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.
STRUCTA a également déposé les autres marques suivantes : STRUCTA
STRUCTA, SAS - 35 rue Louis Blériot,
ZAC de la Plaine de Clairac,
26760 BEAUMONT-LES-VALENCE - France - SIREN 321152506
Mark & Law,
Mme DAUPHANT Eléonore - 7 rue des Aulnes,
Bât.B,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751908 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22
Meubles ; divans ; canapés ; pièces d'ameublement ; appuie-tête [meubles] ; sofas ; armoires ; armoires à pharmacie ; bahuts [coffres] non métalliques ; bancs [meubles] ; berceaux ; bois de lit ; buffets ; bureaux [meubles] ; cartothèques [meubles] ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chariots [mobilier] ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; commodes ; comptoirs [tables] ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; écrans de cheminées ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garde-manger non métalliques ; garnitures de lits, de meubles, de portes non métalliques ; huches non métalliques ; jardinières [meubles] ; literie à l'exception du linge de lit ; lits ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; meubles de jardin ; mobilier scolaire ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; plateaux de tables ; portemanteaux [meubles] ; portes de meubles ; porte-serviettes [meubles] ; présentoirs ; pupitres ; rayons de meubles ; rayons pour classeurs [meubles] ; secrétaires ; sièges ; sommiers de lits ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; travaux d'ébénisterie ; tréteaux [mobilier] ; vaisseliers ; coffrets [meubles] ; cadres [encadrements] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; casiers ; crochets de portemanteaux non métalliques ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; tringles de rideaux ; miroirs ;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; comptabilité ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] à savoir achat de meubles pour des tiers ; organisation de foires,d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; vente au détail, en gros, à domicile et en ligne de meubles, de meubles sur mesure, de meubles de bureau, de meubles de jardin, de mobilier scolaire, de pièces d'ameublements, de meubles de salle de bain, de meubles de cuisines, de meubles encastrables, de meubles en kit, de cloisons métalliques et non métalliques, de pans de boiseries, d'éléments constitutifs de meubles ; de portes, d'armatures de portes, de cadres de portes, de châssis de portes, de garnitures de portes, de panneaux de portes ;
Création (conception), conception et études d'agencement d'intérieur ; conception et création (conception) de meubles, mobiliers, cloisons, mobiles et objets de décoration ; conception et création (conception) sur mesure de meubles, de cloisons, de mobiliers, mobiles et objets de décoration ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; essai de matériaux ; dessin industriel ; stylisme [esthétique industrielle] ; services de création (conception) de produits pour des tiers ; conception et réalisation (conception) de stands ; services de graphisme ; architecture ; décoration intérieure ; conception d'installations artistiques sonores et lumineuses, d'installations artistiques multimédia.
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